Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : Septembre 2023

Valneva SE Inc. (« Valneva », « nous » ou « notre ») a mis en place la présente politique (ci-après, la « politique de confidentialité ») par souci de bien démontrer l’importance que nous accordons à la confidentialité. Les renseignements ci-après divulguent comment nous traitons les renseignements personnels conformément aux lois applicables, y compris la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (« LPRPDE ») du Canada, de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec et du règlement européen (UE) 2016/679 (« RGPD ») en ce qui concerne l’utilisation de notre site Web et de nombreux énoncés, par exemple en matière de pharmacovigilance et de données sur les clients.

Cette politique de confidentialité s’applique aux personnes avec lesquelles nous traitons, y compris les consommateurs, les patients, les professionnels de la santé et autres intervenants des secteurs de la santé et de l’industrie pharmaceutique (« vous », « votre », « le(s) vôtre(s) ») et explique comment nous recueillons, utilisons, divulguons, traitons et protégeons vos renseignements personnels. La présente politique de confidentialité comprend de plus une description de vos droits à la confidentialité.

Utilisation des sites Web

Nos sites Web et les sous-sites peuvent recueillir et traiter des données sur votre comportement dans notre site Web conformément à la présente politique de confidentialité et, au besoin, avec votre consentement. Si vous ne consentez pas à la collecte, à l’utilisation, ni à la divulgation de vos renseignements personnels de cette manière, veuillez ne pas utiliser les sites Web ni nous fournir des renseignements personnels.

Les sites Web peuvent recueillir des renseignements auprès des visiteurs en vous posant des questions précises ou en vous permettant de communiquer directement avec nous par courriel et/ou au moyen de formulaires de commentaires. Certaines des données que vous fournissez dans le site Web peuvent être des renseignements personnels. De plus, le site peut utiliser des « témoins » et des adresses du protocole Internet (« IP »). Les témoins sont des bits d’information qu’un site Web envoie à votre navigateur et qui aident le site à se souvenir de renseignements sur vous et de vos préférences, et l’adresse IP est un numéro que votre fournisseur de services Internet attribue à votre ordinateur. L’adresse IP peut être utilisée pour diagnostiquer des problèmes liés au serveur, communiquer des données d’ensemble, déterminer la voie la plus rapide pour connecter votre ordinateur à un site et administrer ainsi qu’améliorer le site.

Google Analytics : Nos sites Web utilisent Google Analytics, service d’analyse Web qu’offre Google, Inc. (« Google »). Google Analytics recourt à des témoins pour aider le site Web à analyser comment les utilisateurs se servent du site. Les renseignements que génère le témoin sur votre utilisation de ce site Web sont généralement transmis à un serveur Google aux États‑Unis où ils sont stockés. Comme Valneva a activé l’anonymisation des adresses IP dans ses sites Web, Google tronquera au préalable votre adresse IP dans les territoires concernés.

L’adresse IP complète pourrait être transmise dans des cas exceptionnels à un serveur Google aux États‑Unis où elle serait tronquée. Google utilise les renseignements anonymisés pour le compte de l’opérateur du présent site Web aux fins d’évaluation de l’utilisation du site Web, de compilation de rapports d’activité du site Web et pour offrir d’autres services associés à l’activité du site Web et à l’utilisation que l’opérateur de ce site fait d’Internet. L’adresse IP que transmet votre navigateur dans Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données de Google. Vous pouvez refuser l’utilisation de témoins en choisissant les paramètres appropriés de votre navigateur, toutefois, veuillez prendre note que si vous le faites, vous pourriez ne plus avoir accès aux pleines fonctions de ce site Web. Vous pouvez également éviter la collecte de données que génère le témoin et qui est associée à votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) pour Google et le traitement de ces données par Google également en téléchargeant et en installant le complément pour navigateur disponible au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr. Nous soulignons que Google Analytics a comme ajout le code « anonymizeIp » pour assurer la collecte d’adresses IP anonymes (le « masquage de l’adresse IP »).

Nous vous prions de noter que si vous voulez vous abonner à notre site et y relier votre compte personnel de média social, p. ex., si vous voulez communiquer de l’information à partir de votre propre compte de média social, certains renseignements personnels nous seront transmis tels que ceux liés à votre profil ou à celui de vos amis dans le média social en question.

Pharmacovigilance

La pharmacovigilance englobe la découverte, l’évaluation, la compréhension et la prévention d’effets indésirables, ou d’autres problèmes associés aux médicaments. Leur déclaration a une grande importance pour la santé publique. Nous n’utiliserons et ne communiquerons les renseignements reçus qu’à des fins de pharmacovigilance. Ce processus est nécessaire en raison de la conformité à une obligation juridique à laquelle Valneva est assujettie. Valneva est tenue de stocker et de déclarer l’information en matière de pharmacovigilance aux autorités sanitaires dans le monde entier (y compris dans les pays où les lois sur la protection des renseignements personnels diffèrent de celles dans votre territoire). Les rapports connexes contiennent de l’information détaillée sur l’incident, mais des données personnelles limitées.

En ce qui concerne les patients, la déclaration contient seulement, s’ils sont disponibles, l’âge, la date de naissance, l’année de naissance, le genre et les initiales du patient, mais jamais son nom. En ce qui concerne le déclarant, l’avis ne comprend, si ces données sont disponibles, que son nom, sa profession (p. ex., médecin, pharmacien), son adresse et adresse courriel, de même que son numéro de téléphone. Les coordonnées sont nécessaires pour le suivi des déclarations et, par conséquent, l’obtention de renseignements complets et de grande qualité sur les événements indésirables. Les renseignements sur les avis sont stockés durant au moins dix (10) ans après le retrait du produit du marché dans tout pays.

Recrutement

Nous stockerons et traiterons vos données aux fins de votre offre de services en fonction de votre consentement et conformément aux lois en vigueur.

Nous transmettrons vos renseignements personnels et les pièces jointes que vous fournirez aux organismes nationaux respectifs qui ont des postes à pourvoir. Nous maintiendrons vos renseignements personnels en évidence en vue de pourvoir à des postes supplémentaires durant une période maximale de sept mois à compter de la date de réception de votre offre de services. Vos renseignements personnels demeureront strictement confidentiels et ils ne seront pas communiqués à une autre entreprise, exception faite des organisations nationales de Valneva qui offrent des possibilités d’emploi et à l’intérieur de l’entreprise, qu’aux chefs des services où un poste adéquat reste à pourvoir.

Vos renseignements personnels seront supprimés automatiquement douze (12) mois après la date de réception de votre offre de services. Vous pouvez retirer votre consentement n’importe quand en écrivant à gdpr@valneva.com. Le cas échéant, veuillez mentionner votre offre de service pour que nous supprimions vos renseignements personnels.

Fournisseur, client ou autre partenaire commercial

Nous n’utiliserons pas vos renseignements personnels dans des activités de marketing, à moins que vous ayez consenti à recevoir des communications publicitaires de notre part. Selon soit un consentement, soit, s’il y a lieu, l’exécution d’obligations contractuelles, nous stockerons votre nom, vos coordonnées et le poste que vous occupez dans votre entreprise qu’elle soit fournisseur, cliente ou un autre partenaire commercial. Si vous y consentez, nous publierons vos renseignements à titre de professionnel de la santé dans notre site Web www.reisemedizincheck.at (pour l’Autriche) ou www.bewareofthebugs.com (pour le Royaume-Uni).

Demande d’information médicale

Vos demandes d’information médicale à propos de nos produits sont stockées en raison d’obligations juridiques et dans l’intérêt légitime de Valneva à posséder une preuve sur les renseignements fournis quand elle répond à vos interrogations. Nous conserverons votre nom, vos coordonnées, le contenu de votre demande et celui de notre réponse durant 30 ans après la réception de votre demande d’information médicale.

Sécurité

Nous prenons des mesures physiques (classeurs verrouillés, accès aux bureaux limité), électroniques (notamment des pare-feu) ou administratives raisonnables pour protéger vos renseignements personnels en tenant compte du caractère confidentiel de l’information. Valneva prend les mesures appropriées pour assurer la protection de vos renseignements personnels contre la perte et le vol ainsi que contre l’accès, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisés.

Bien que nous ayons mis en place des mesures de sécurité, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des renseignements que vous nous envoyez par voie électronique ou sur Internet. Dans la mesure permise par la loi, nous ne formulons aucune garantie, expresse ou implicite, de sécurité ou d’intégrité de quelque renseignement personnel que ce soit. La transmission de renseignements personnels par l’intermédiaire de tels réseaux se fait à vos propres risques, car une transmission par Internet n’est jamais totalement sûre ni exempte de risque d’erreur. C’est notamment le cas de tout message envoyé à ce site ou à partir de ce site par courrier électronique. Vous devez donc choisir avec soin le type d’information que vous nous transmettez par courrier électronique ou que vous affichez dans nos sites Web. De plus, lorsque vous utilisez des mots de passe, des numéros d’identification ou d’autres modes d’accès à nos sites Web, c’est à vous qu’incombe la responsabilité de les protéger.

Liens vers d’autres sites Web

Le site Web peut contenir des liens ou des références à d’autres sites auxquels la présente politique de confidentialité ne s’applique pas. Valneva n’est pas responsable des pratiques en matière de collecte et d’utilisation de données de sociétés ou d’organisations vers lesquelles les sites Web de Valneva peuvent fournir des liens. Nous vous encourageons à lire la politique de confidentialité de chaque site Web que vous visitez.

Valneva ne formule aucune garantie au sujet des sites Web auxquels vous pourriez accéder par l’entremise du présent site. De plus, un hyperlien vers de tels sites ne saurait être interprété comme un cautionnement ni un endossement de ces sites par Valneva ni une acceptation de responsabilité quant à leur contenu ni à leur utilisation.

Transfert de renseignements personnels

Nous pouvons transférer vos renseignements personnels à des serveurs situés à l’extérieur du Canada à des filiales ou à des tiers dans d’autres pays conformément aux modalités de la présente politique de confidentialité et des lois sur la protection des renseignements personnels en vigueur. Vos renseignements personnels peuvent ne pas faire l’objet de la même protection juridique dans d’autres pays que celle offerte au Canada. Lorsque vos renseignements personnels se trouvent dans un autre pays, nous nous assurerons que quiconque les traite soit tenu d’appliquer des mesures de protection conformes à la présente politique de confidentialité et aux lois et aux règlements en vigueur, y compris la LPRPDE.

Cueillette de renseignements personnels auprès d’enfants

Le présent site ne s’adresse pas aux personnes âgées de moins de seize (16) ans (ou tout autre âge inférieur en vertu des lois en vigueur), et nous ne recueillons pas sciemment quelque renseignement personnel que ce soit auprès d’enfants plus jeunes. Si nous devons traiter des renseignements personnels d’une personne plus jeune que seize (16) ans (ou tout autre âge inférieur en vertu des lois en vigueur), une personne autorisée dotée de responsabilités parentales envers cette personne doit consentir à un tel traitement.

Modifications apportées à la politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité peut être mise à jour de temps à autre. Si nous prévoyons utiliser ou divulguer des renseignements personnels à des fins sensiblement différentes de celles décrites dans cette politique, nous déploierons tous les efforts raisonnables pour en aviser, au besoin, les personnes concernées, notamment en publiant dans ce site la version révisée de notre politique. Nous vous recommandons de passer fréquemment en revue cette politique de confidentialité.

Renseignements sur vos droits

Si vous voulez accéder à vos renseignements personnels, les corriger, les mettre à jour ou les transférer à d’autres organisations, veuillez communiquer avec nous à l’adresse fournie ci-après. Vous avez de plus le droit de vous opposer au traitement de certains renseignements personnels ou d’en limiter le traitement et, dans le cas où nous vous avons demandé votre consentement à traiter vos renseignements personnels, de résilier votre consentement n’importe quand, et nous cesserons toute utilisation future de vos renseignements personnels (sous réserve d’un intérêt légitime ou d’une obligation juridique qui nous empêcherait de le faire). Des frais raisonnables peuvent s’appliquer pour l’administration de certaines demandes. Les employés, agents et mandataires autorisés de Valneva qui doivent accéder à vos renseignements personnels pour s’acquitter de leurs tâches sont autorisés à consulter ces renseignements.

Vous pouvez nous contacter en nous écrivant à l’adresse suivante :

Valneva Canada Inc., Opérations commerciales, 3535, boulevard Saint-Charles, bureau 600, Kirkland (Québec) H9H 5B9, Canada.

Vous pouvez également communiquer avec le responsable de la protection des données de Valneva, Stephan Gold, aux coordonnées suivantes :

Valneva Austria GmbH
Campus Vienna Biocenter 3
A-1030 Vienne
Autriche, Europe
Courriel : gdpr@valneva.com
Télécopieur : +43 1 20 620 800

REMARQUE : Si vous êtes un médecin ou un autre professionnel de la santé et désirez déclarer un effet indésirable, veuillez remplir le formulaire pour faciliter le traitement rapide et efficace de vos renseignements.

Joindre l’autorité de surveillance de la vie privée

Si vous voulez formuler des commentaires ou déposer une plainte au sujet de la manière dont vos renseignements personnels sont administrés, vous avez le droit de joindre l’autorité de surveillance de votre pays de résidence. Si vous habitez au Canada, vous pouvez envisager de vous adresser au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (« OCPV ») ou à la Commission d’accès à l’information du Québec :

Commissariat à la protection de la vie privée du Canada

N^o de téléphone : 1-800-282-1376
Site Web : priv.gc.ca
Adresse : 30, rue Victoria, Gatineau (Québec) K1A 1H3

Commission d’accès à l’information du Québec
N^o de téléphone : 418-528-7741 / 1-888-528-7741 (sans frais)
Site Web : https://www.cai.gouv.qc.ca
Courriel : cai.communications@cai.gouv.qc.ca

Dans le cas de l’Europe, veuillez cliquer ici pour obtenir les coordonnées des autorités de surveillance : http://ec.europa.eu/justice/article-29/structure/data-protectionauthorities/index_en.htm

Country	Affected areas	Transmission season
Australia	Outer Torres Strait Islands, parts of four states on mainland (New South Wales, Queensland, South Australia, Victoria)	November–May
Bangladesh	Widespread	Year-round with most cases reported July–November
Bhutan	Presumed widespread in nonmountainous areas	Unknown
Brunei Darussalam	Presumed widespread	Unknown
Burma (Myanmar)	Widespread	Year-round with most cases reported May–September
Cambodia	Widespread	Year-round with peak season May–October
China	All provinces except Xinjiang and Qinghai	Peak season June–October
India	Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bihar, Goa, Haryana, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Maharashtra, Manipur, Meghalaya, Nagaland, Odisha, Punjab, Tamil Nadu, Telangana, Tripura, Uttar Pradesh, Uttarakhand, West Bengal	Peak season May–November, especially in northern India; the season may be extended or year-round in some areas, especially in southern India
Indonesia	Widespread	Year-round, with peak season varying by island
Japan	All islands	June–October
Lao People’s Democratic Republic	Widespread	Year-round with peak season June–September
Malaysia	Widespread	Year-round, with peak season in Sarawak from October–December
Nepal	Southern lowlands (Terai), some hill and mountain districts	Peak season June–October
North Korea	Presumed widespread	Unknown Proximity to South Korea suggests peak transmission May–November
Pakistan	Unknown	Unknown
Papua New Guinea	Widespread	Presumed year-round
Philippines	Widespread	Year-round with peak season April–August
Russia	Primorsky Krai	June–September
Singapore	Presumed in focal areas	Year-round
Sri Lanka	Widespread except in mountainous areas	Year-round with peak season November–February
Taiwan	Widespread	Peak season May–October
Thailand	Widespread	Year-round with peak season May–October, especially in northern Thailand Highest rates of disease reported from Chiang Mai Valley Several traveller cases reported in recent years from resort and coastal areas of southern Thailand
Timor-Leste	Presumed widespread	No data Proximity to West Timor suggests year-round
Vietnam	Widespread	Year-round with peak season May–October, especially in northern Vietnam
† Destination and transmission season information should be considered in association with travel duration and activities when making decisions on vaccination.¹³
‡ Data are based on published and unpublished reports. Risk assessments should be performed cautiously, because risk can vary within areas and from year to year, and surveillance data regarding human cases and JEV transmission are often incomplete. In some endemic areas, human cases among residents are limited because of vaccination or natural immunity among older people. However, because JEV is maintained in an enzootic cycle between animals and mosquitoes, susceptible visitors to these areas still may be at risk for infection.¹³
§ Outbreaks previously occurred in the Western Pacific Islands of Guam (1947–1948) and Saipan (1990), but as they are no longer considered risk areas, they are not included in the table.¹³

Pays	Régions touchées	Saison de transmission
Australie	Îles du détroit de Torrès, parties de quatre États continentaux (Nouvelle-Galles du Sud, Queensland, Australie-Méridionale et Victoria)	Novembre à mai
Bangladesh	Transmission généralisée	À l’année, mais la majorité des cas sont signalés entre juillet et novembre
Bhoutan	Transmission présumée dans les régions non montagneuses	Aucune donnée
Birmanie (Myanmar)	Transmission généralisée	À l’année; majorité des cas signalés entre mai et septembre
Brunei Darussalam	Transmission généralisée présumée	Aucune donnée
Cambodge	Transmission généralisée	À l’année; saison de pointe de mai à octobre
Chine	Dans toutes les provinces sauf Xinjiang et Qinghai	Saison de pointe : de juin à octobre
Corée du Nord	Transmission généralisée présumée	Aucune donnée La proximité avec la Corée du Sud donne à croire que la saison de pointe est de mai à novembre
Inde	Andhra Pradesh, Arunachal Pradesh, Assam, Bengale occidental, Bihar, Goa, Haryana, Jharkhand, Karnataka, Kerala, Maharashtra, Manipur, Meghalaya, Nagaland, Odisha, Pendjab, Tamil Nadu, Telangana, Tripura, Uttar Pradesh, Uttarakhand	Saison de pointe : de mai à novembre, particulièrement en Inde du Nord; la saison pourrait être prolongée ou annuelle dans certaines régions, en particulier dans le sud de l’Inde
Indonésie	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe variable selon l’île visitée
Japon	Toutes les îles	Juin à octobre
Malaisie	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe à Sarawak d’octobre à décembre
Népal	Basses-Terres du Sud (Terai), certains districts dans les collines et les montagnes	Saison de pointe de juin à octobre
Pakistan	Aucune donnée	Aucune donnée
Papouasie-Nouvelle-Guinée	Transmission généralisée	Transmission toute l’année présumée
Philippines	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe d’avril à août
République démocratique populaire lao	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe de juin à septembre
Russie	Kraï du Primorié	De juin à septembre
Singapour	De cas présumément signalés dans les secteurs d’intérêt	Toute l’année
Sri Lanka	Transmission généralisée sauf dans les régions montagneuses	Toute l’année; saison de pointe de novembre à février
Taïwan	Transmission généralisée	Saison de pointe : de mai à octobre
Thaïlande	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe de mai à octobre, particulièrement au nord; les taux les plus élevés de maladie sont signalés dans la vallée du Chiang Mai; plusieurs cas ont récemment été signalés chez des voyageurs en visite dans les régions touristiques ou côtières de la Thaïlande du Sud
Timor-Leste	Transmission généralisée présumée	Aucune donnée La proximité avec le Timor occidental donne à croire que la saison dure toute l’année
Vietnam	Transmission généralisée	Toute l’année; saison de pointe de mai à octobre, particulièrement au nord
† Pour décider des vaccins à administrer, on doit examiner les données concernant la destination et les saisons de transmission en fonction de la durée du voyage et des activités prévues¹³.
‡ Les données sont tirées de rapports publiés et non publiés. L’évaluation du risque doit s’effectuer avec prudence, car le risque peut varier à l’intérieur d’une même région et d’année en année, et parce que les données de surveillance concernant les cas chez l’humain et la transmission du virus de l’encéphalite japonaise sont souvent incomplètes. Dans certaines régions où le virus est endémique, les cas chez les résidents humains sont limités en raison de la vaccination ou de l’immunité naturelle chez les personnes âgées. Cependant, parce que le virus de l’encéphalite japonaise se maintient dans un cycle enzootique entre les animaux et les moustiques, les visiteurs susceptibles de contracter le virus qui se rendent dans ces régions pourraient être à risque d’infection¹³.
§ Des éclosions se sont produites dans l’île de Guam (1947-1948) et à Saipan (1990), mais ces pays ne figurent pas dans le présent tableau, car ils ne sont plus considérés comme des régions à risque¹³.