Politique de confidentialité

 

Dernière mise à jour : octobre 2015

 

Valneva Canada Inc. (“Valneva”), a rédigé la présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de confidentialité ») afin de démontrer son attachement à la confidentialité et au respect de la vie privée. Nous présentons ci-après nos pratiques en matière de collecte et d’utilisation d’informations pour le site www.ixiaro.ca et pour les pages vers lesquelles il entretient des liens ou qui appartiennent à Valneva et qui font référence à la présente Politique de confidentialité (ci-après collectivement le « Site »).

La présente Politique (Politique de confidentialité) gouverne votre accès au Site et votre utilisation du Site, et vise à vous informer de notre politique en ce qui concerne la collecte, l’utilisation et la communication des informations que vous pouvez nous transmettre, intentionnellement ou non, en utilisant le Site.

IL EST PAR CONSÉQUENT IMPORTANT QUE VOUS LISIEZ ATTENTIVEMENT ET QUE VOUS COMPRENIEZ PARFAITEMENT LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DANS SON ENSEMBLE AVANT D’UTILISER LE SITE.

Valneva (« nous », ou « notre ») reconnaît la responsabilité qui lui incombe de protéger les Données personnelles dont nous disposons et que nous contrôlons. Le terme « Données personnelles » s’applique aux informations permettant d’identifier une personne, telles que son nom, sa date de naissance, son sexe, son adresse postale, son adresse électronique, son numéro de téléphone, les informations relatives à sa santé, ainsi que les commentaires ou demandes de renseignements faites par cette personne au sujet de nos produits ou services dès lors que ces commentaires ou demandes sont liés à cette personne, ou de toute autre information similaire.

La présente Politique de confidentialité s’applique aux personnes au Canada avec lesquelles nous entretenons des relations, notamment aux consommateurs, aux patients, aux professionnels de santé et aux autres acteurs du secteur de la santé ou du secteur pharmaceutique (« vous » ou « votre »), et explique comment nous recueillons, utilisons, communiquons, traitons et protégeons vos Données personnelles. La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux informations portant sur nos employés, ni aux informations qui ne sont pas personnelles.

  1. Collecte de données personnelles

Valneva et ses agents et représentants recueillent des informations personnelles dans plusieurs types de circonstances, incluant lorsque vous les communiquez volontairement lors de votre inscription ou lorsque vous nous transmettez autrement des informations volontairement ou selon ce que la loi permet ou exige. Nous pouvons par exemple recueillir vos Données personnelles lorsque vous :

  • demandez des renseignements;
  • demandez des renseignements ou faites des commentaires sur nos produits et nos services;
  • participez à des conseils consultatifs;
  • participez à des essais cliniques;
  • participez à des concours ou autres types de promotions;
  • remplissez des questionnaires ou répondez à des enquêtes;
  • intervenez sur les réseaux sociaux ou publiez des informations sur des bulletins ou sur le Site;
  • communiquez votre CV ou d’autres Données personnelles dans le cadre d’offres d’emploi que nous publions; ou
  • nous transmettez autrement vos Données personnelles, y compris par téléphone, par courrier postal, par courriel, par télécopie ou par l’intermédiaire de n’importe lequel de nos sites web.

Nous pouvons notamment recueillir les Données personnelles suivantes :

  • coordonnées personnelles et professionnelles (nom, date de naissance, titre, adresse, numéro de téléphone, sexe, et adresse électronique et tout autre renseignement similaire);
  • renseignements que nos commerciaux sont susceptibles de recueillir lors de leurs visites auprès de médecins et d’autres professionnels de santé avec lesquels ils ont des contacts, tels que leur titre, leurs qualifications, leurs domaines d’activité ou de spécialisation, leurs questions ou commentaires sur nos produits, et renseignements connexes sur les professionnels de santé et leur personnel administratif pouvant s’avérer utiles afin d’entretenir et de gérer nos relations avec ces personnes;
  • noms et autres coordonnées des patients qui utilisent nos produits et de leurs médecins et, dans certains cas, données personnelles sensibles et antécédents médicaux des patients, par exemple lorsqu’un effet indésirable nous a été signalé, lorsque nous apportons une aide à certains patients pour l’utilisation ou le remboursement de nos produits, ou lorsque nous participons à des rappels de produits ou les coordonnons;
  • informations recueillies en lien avec des demandes de renseignements ou des commentaires de personnes qui ont contacté nos représentants médicaux;
  • noms et autres coordonnées des médecins qui participent aux conseils consultatifs et avis ou commentaires exprimés par ces médecins lors des réunions de ces conseils;
  • noms et autres coordonnées des médecins qui participent aux essais cliniques, renseignements professionnels sur ces médecins (CV, etc.) et autres renseignements qui doivent être communiqués à Santé Canada et autres autorités de contrôle compétentes;
  • informations telles que le nom, l’âge et le sexe des patients qui participent à des études cliniques, avec les données cliniques recueillies dans le cadre de ces études cliniques. Habituellement, Valneva reçoit les données cliniques des patients lorsque celles-ci ont été enregistrées au moyen de codes identifiants autres que le nom complet des patients, comme par exemple les initiales du patient. Il se pourrait que des données de patient plus complètes, y compris les noms complets, soient passées en revue par nos gestionnaires de sites cliniques lorsqu’ils se rendent sur place pour effectuer une surveillance de la conformité;
  • renseignements communiqués par les personnes qui se rendent dans nos locaux, tels que leur nom et le nom de l’organisation pour laquelle elles travaillent ou qu’elles représentent. Nous pouvons également installer des caméras dans les parties de nos locaux qui sont accessibles au public ; et
  • autres informations et renseignements recueillis avec votre consentement ou selon ce que la loi permet ou exige.

Les appels reçus par Valneva ou émanant de Valneva peuvent être enregistrés et/ou contrôlés dans le cadre de notre démarche qualité et à des fins de formation. Ces enregistrements peuvent aussi être utilisés afin de nous aider à développer et à améliorer nos produits et nos services. Des renseignements peuvent également être recueillis par le Site de manière active et passive. Voir la rubrique « Nos sites web » ci-dessous pour en savoir plus.

  1. Finalités

Valneva recueille des Données personnelles à différentes fins ayant trait à l’exercice de son activité et à la fourniture de services qui vous sont destinés, et notamment pour :

  1. fournir nos produits et services et, d’une manière générale, gérer notre activité, y compris pour tenir des registres commerciaux pendant une durée raisonnable et pour introduire des actions en justice ou nous défendre contre des actions en justice;
    2. développer et améliorer nos produits;
    3. vous transmettre des informations de santé et des informations sur nos produits;
    4. répondre à vos demandes (de renseignements notamment) et à vos commentaires;
    5. recevoir et examiner les demandes de renseignements sur nos produits, les déclarations d’effets indésirables et les plaintes sur nos produits ;
    6. participer aux rappels de produits ou les coordonner;
    7. nouer et entretenir des relations avec les professionnels de santé, les personnel administratif et les autres personnes avec lesquelles nous avons des contacts dans le cadre de notre activité;
    8. fournir une aide et des conseils sur nos produits aux professionnels de santé et aux établissements de santé
  2. tester et analyser l’efficacité et l’innocuité de nos produits;
    10. satisfaire aux prescriptions légales et réglementaires et aux exigences en matière d’assurance, de sécurité, d’éthique et de traitement, telles que la déclaration des effets indésirables et les rapports d’essais cliniques à Santé Canada et aux autorités de contrôle compétentes;
  3. veiller au respect des obligations en matière de consentement éclairé lorsque des patients participent aux essais cliniques, et s’assurer que les données cliniques recueillies par Valneva dans le cadre d’un essai clinique sont conformes aux données sources disponibles sur le site de l’essai;
    12. utiliser les commentaires qui nous ont été transmis lors des réunions des conseils consultatifs pour définir le positionnement stratégique de nos produits;
  4. gérer, administrer, recueillir les comptes;
    14. verser une rémunération aux personnes qui ont effectué des prestations de services pour Valneva ;
    15. nous permettre d’agir de manière responsable en cas de crise sanitaire ou autre ou en cas d’urgence et d’améliorer la sécurité au travail;
    16. examiner les CV et autres Données personnelles qui nous sont communiqués dans le cadre d’offres d’emploi. Pour les candidats qui ne se voient pas offrir de poste ou qui n’acceptent pas un poste, nous pouvons conserver leur dossier dans le cas où un poste correspondant à leur profil se libérerait ou dans le cas où ils présenteraient une nouvelle candidature à Valneva;

Proposer et gérer des concours, des promotions, des enquêtes et des sites Internet, y compris via les réseaux sociaux;
18. garantir la sécurité et l’intégrité de nos sites web et des opérations.

Nous pouvons également utiliser vos Données personnelles à d’autres fins avec votre consentement ou selon ce que la loi permet ou exige.

  1. Recours à des prestataires de services

Nous pouvons également transférer des Données personnelles à des mandataires et à des prestataires de services extérieurs qui assurent des services pour notre compte et selon nos instructions (incluant nos filiales agissant en cette qualité) par exemple : à certaines fonctions de gestion de la paie et des avantages sociaux ; à des entités chargées de recevoir et de gérer les plaintes relatives à des effets indésirables ou à la qualité de certains produits; à des sociétés de cartes de crédit, de services de facturation, de publipostage, de marketing, de services informatiques ou d’hébergement ou de traitement de données, ou proposant des services similaires, ou qui recueillent, utilisent, transmettent, stockent ou traitent autrement des Données personnelles pour notre compte aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Certains de ces prestataires de services peuvent se trouver en dehors du Canada. En dehors du Canada, vos Données personnelles seront soumises à la législation étrangère applicable, laquelle peut notamment prévoir l’obligation de communiquer des Données personnelles aux autorités dans certains cas.

  1. Divulgations

Valneva peut communiquer vos Données personnelles (y compris des Données personnelles sensibles) dans les cas suivants:

Nous pouvons communiquer des Données personnelles afin de satisfaire aux obligations légales et réglementaires, aux exigences d’autoréglementation du secteur et aux exigences en matière d’assurance, d’audit, de sécurité ou d’éthique, notamment aux obligations envers les autorités de contrôle sanitaire, les autorités de contrôle du médicament et les organismes d’autoréglementation, les médecins, les hôpitaux et autres établissements de santé.

Vos Données personnelles peuvent être utilisées par Valneva et communiquées à des parties intervenant dans le financement, l’assurance, la vente ou la cession, envisagée ou effective, de tout ou une partie de l’activité ou des actifs de Valneva, afin notamment de permettre à ces parties de déterminer s’il convient de procéder à la transaction ou de poursuivre la transaction ou la relation commerciale et de satisfaire aux exigences en matière de déclaration et d’audit. Les cessionnaires ou successeurs de Valneva ou de son activité ou de ses actifs peuvent utiliser et communiquer vos Données personnelles à des fins similaires à celles décrites dans la présente Politique de confidentialité.

Nous pouvons également communiquer vos Données personnelles à des tiers, qui se trouvent au Canada et/ou dans tout autre pays, lorsque les lois applicables, une décision de justice ou la réglementation nous y obligent ou nous y autorisent (y compris les lois nationales et étrangères applicables à Valneva ou à ses mandataires et prestataires de services).

Nous pouvons également divulguer vos Données personnelles avec votre consentement.

  1. Consentement

En accédant au site Web et en utilisant celui-ci, l’utilisateur indique qu’il accepte de se conformer à et d’être lié par la politique de confidentialité dans sa totalité, et en sachant que cette politique pourrait être modifiée de temps à autre sans préavis et sans que vous n’en soyez informé, ainsi que par les conditions d’utilisation du Site, telles que publiées de temps à autre par Valneva.

Vous autorisez Valneva à obtenir et à conserver tous les renseignements pertinents concernant votre utilisation du Site et par les présentes vous autorisez un tiers à nous fournir une telle information. Vous reconnaissez et convenez que, sauf si vous informez Valneva du contraire en nous transmettant un courriel, vous nous autorisez également à divulguer, sur une base confidentielle, à toute partie avec qui Valneva entretient des relations d’affaires, toutes les informations pertinentes concernant vos transactions avec nous et avec ce Site.

Lorsque vous utilisez ce Site, vous indiquez également que vous comprenez le fait que, toutes les occasions ou vous soumettez des informations au moyen de ce Site, vous nous autorisez explicitement de recueillir, utiliser et divulguer ces informations à l’intérieur des paramètres établies dans la présente Politique de confidentialité, telle que modifiée de temps à autre.

Si vous nous avez fourni des informations personnelles et que vous souhaitez retirer votre consentement à sa conservation, son utilisation ou sa divulgation, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées fournies ci-dessous dans la section « Nous joindre pour accéder à et corriger vos Données personnelles ».

Vous pouvez retirer votre consentement, conformément aux restrictions juridiques et contractuelles et aux délais de préavis raisonnables. Si vous retirez votre consentement à certaines utilisations de vos Données personnelles, il se pourrait que nous ne soyons plus en mesure de fournir certains de nos produits ou services.

Dans les cas où nous vous avons fourni ou nous vous fournissons des services, votre consentement demeurera en effet aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs décrits dans la présente Politique de confidentialité ou autres objectifs établis au moment de la collecte de données, et nous ne pourriez pas retirer votre consentement à certaine usages et certaines divulgations nécessaires (par exemple, le maintien de registres d’entreprise et de divulgations raisonnables envers des autorités gouvernementales canadiennes ou étrangères, lorsque requises par la loi).

Dans certaines circonstances, nous pourrions être autorisés ou requis par la loi de recueillir, utiliser ou divulguer vos Données personnelles sans votre consentement, incluant, par exemple, les cas où nous devons faire suite à une ordonnance de la cour, nous conformer à des règlements locaux ou fédéraux, ou répondre à une demande juridiquement autorisée faite par une agence gouvernementale, ou pour recouvrer une dette.

  1. Sécurité

Nous pouvons établir et maintenir un dossier renfermant vos Données personnelles aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité, et ce dossier sera accessible à nos bureaux. Les employés autorisés, les agents autorisés et les mandataires autorisés de Valneva qui requièrent l’accès à vos Données personnelles afin de satisfaire aux exigences de leurs fonctions auront accès à vos Données personnelles.

Nous prenons des dispositions raisonnables afin de protéger vos Données personnelles à l’aide de moyens physiques (armoires de classement verrouillées et accès restreint à nos bureaux) et électroniques (pare-feu notamment) et prenons des mesures de sécurité adaptées à la confidentialité des informations. Valneva prendra les mesures nécessaires afin de s’assurer que les Données personnelles vous concernant sont protégées contre le vol et la perte ainsi que contre tout accès et toute communication reproduction, utilisation ou modification non autorisés.

Malgré les mesures de sécurité que nous avons mises en place, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que vous transmettez par courriel ou sur Internet. Lorsque vous transmettez des Données personnelles sur ces réseaux, vous le faites à vos risques et périls, aucune transmission par Internet n’étant sûre à 100 % ou libre d’erreur (les courriels envoyés au Site ou provenant de celui-ci, en particulier, peuvent ne pas être sécurisés). Vous devez faire particulièrement attention aux informations que vous nous envoyez par courriel ou que vous publiez sur le Site. De plus, lorsque vous utilisez des mots de passe, des identifiants ou d’autres codes d’accès sur le Site, il vous incombe de les protéger.

  1. Liens renvoyant vers d’autres sites

Le Site peut contenir des liens renvoyant vers d’autres sites auxquels la présente Politique de confidentialité n’est pas applicable, ou des références à de tels sites. Valneva n’est pas responsable des pratiques de collecte et d’utilisation des données des sociétés ou organisations vers lesquelles le Site renvoie. Nous vous conseillons de lire l’avis ou la politique de confidentialité de chaque site que vous consultez.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Veuillez prendre connaissance du fait que nous ne contrôlons pas ces autres sites web et que la présente Politique de confidentialité ainsi que nos Conditions d’utilisation ne s’appliquent pas aux autres sites web en lien avec le Site dont il est question dans les présentes.

Valneva ne fait aucune déclaration au sujet des autres sites auxquels vous pouvez accéder par l’intermédiaire du présent Site. De plus, un lien vers un site ne signifie pas que Valneva recommande le contenu ou l’utilisation du site en question ou en assume la responsabilité.

  1. Les sites web de Valneva

Collecte active d’informations

Certains sites peuvent activement recueillir des informations en vous posant des questions précises et en vous permettant de communiquer directement avec nous par courriel ou via des formulaires d’évaluation. Certaines des informations que vous transmettez sur les Sites peuvent être des Données personnelles.

Collecte passive d’informations

Lorsque vous naviguez sur nos sites certaines informations anonymes peuvent être recueillies de manière automatique (c’est à dire récupérées à votre insu) à l’aide de différentes technologies et de divers moyens, tels que les adresses IP, les cookies, les repères Internet, les balises Internet ou les pixels invisibles et le recueil d’informations sur la navigation (fichiers journaux, journaux serveur, parcours).

Votre navigateur Web communique automatiquement aux sites visités certains renseignements non personnels, comme l’adresse URL du site que vous venez de visiter, l’adresse IP et la version du navigateur qu’utilise votre ordinateur. Des renseignements anonymes de votre ordinateur peuvent également être recueillis par nos sites Web à l’aide de témoins, de balises Internet ou de pixels invisibles. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin qu’il vous avertisse dès qu’un cookie est envoyé ou qu’il bloque tous les cookies, mais certaines rubriques de nos sites risquent de ne pas fonctionner sans cookies. Nos sites Web peuvent utiliser et combiner ces renseignements anonymes recueillis de façon passive pour mieux servir ses visiteurs, personnaliser les sites selon vos préférences, obtenir et analyser des statistiques et des tendances, ainsi qu’administrer et améliorer de toute autre façon le site à votre intention. Ces informations ne seront pas associées aux informations personnelles collectées ailleurs sur le site sans votre consentement préalable.

Cookies

Ci-dessous une description des témoins et des autres mécanismes de localisation passifs.

Un cookie est un élément d’information qu’un site Internet envoie à votre navigateur et qui permet à ce site d’enregistrer des informations à votre sujet et vos préférences.

Les cookies de « session » sont des fragments d’informations temporaires qui servent à améliorer la navigation, empêcher les visiteurs de fournir des informations inappropriées et recueillir des données statistiques regroupées sur les sites. Ces cookies sont éliminés dès que vous fermez la fenêtre de votre navigateur ou que vous éteignez votre ordinateur.

Les cookies « persistants » sont des fragments d’informations plus permanents qui sont placés sur le disque dur de votre ordinateur et y demeurent jusqu’à ce que vous les effaciez.

Le stockage de ces informations sur votre ordinateur possède plusieurs fonctions : récupérer certaines informations que vous avez déjà fournies (par exemple les mots de passe), permettre de déterminer les sections du site Web que les visiteurs considèrent les plus intéressantes et personnaliser le site Web en fonction de vos préférences.

Adresses IP et balises Internet

Un de nos sites pourrait utiliser des adresses IP. Une adresse IP est un numéro attribué à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès à Internet. L’adresse IP est, dans la plupart des cas, dynamique (elle change chaque fois que vous vous connectez à Internet) et non pas statique (spécifiquement attribuée à l’ordinateur d’un utilisateur spécifique). L’adresse IP peut être utilisée pour diagnostiquer un problème de serveur, pour communiquer des informations générales, pour déterminer le moyen le plus rapide de vous connecter à un site depuis votre ordinateur, et pour gérer et améliorer le site. 

Les marqueurs Internet (que l’on appelle aussi pixels invisibles, pixels-espions ou GIF invisibles) sont plus petits que les témoins et fournissent au serveur du site Web certains renseignements, comme le numéro IP et le type de navigateur de l’ordinateur du visiteur.

Les marqueurs peuvent s’insérer dans la publicité en ligne qui capte l’intérêt des internautes et dans différentes pages du site. Ces marqueurs indiquent combien de fois une page est ouverte et quels renseignements sont consultés

Les données de navigation (fichiers journaux, journaux de serveur et données sur le parcours) servent à gérer le système, à améliorer le contenu du site, à faire des études de marché et à communiquer des renseignements aux visiteurs.

  1. COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES AUPRÈS D’ENFANTS

Nous n’avons pas pour but ni intention de recueillir ni afficher des renseignements des personnes âgées de moins de dix-huit ans (« Enfants ») sans le consentement de leurs parents ou de leur tuteur légal. Valneva ne collecte ni n’utilise intentionnellement de renseignements personnels d’enfants à partir de ses sites Web, peu importe sa source, et ne les communique à aucun tiers pour quelque motif que ce soit. Lorsqu’un enfant fournit des renseignements sur le site Web de Valneva, le parent ou le tuteur de l’enfant reçoit un message l’avertissant de l’enregistrement de l’enfant.

L’avis indique comment vérifier et supprimer les renseignements recueillis, si souhaité. Bien que les enfants puissent être admissibles pour participer à des concours, dans le cas où un enfant gagne, l’avis et le prix sont transmis aux parents ou au tuteur légal identifié lors du processus d’enregistrement initial. Valneva encourage les parents et les tuteurs légaux de passer du temps en ligne aux côtés de leurs enfants et à participer aux activités interactives offertes sur les Sites.

Nonobstant ce qui précède, il est possible que nous recueillions des informations d’enfants lorsque ces informations nous sont fournies. Par conséquent, nous encourageons les parents à informer leurs enfants des conséquences possibles d’utiliser le Site et de divulguer des informations dans ledit Site. Nous n’assumerons aucune responsabilité en regard de l’utilisation du Site ni de la divulgation d’informations via le Site par des enfants.

LES ENFANTS SONT PAR LES PRÉSENTES REQUIS D’OBTENIR L’AUTORISATION PRÉALABLE DE LEUR PARENT OU TUTEUR LÉGAL AVANT DE NOUS DONNER DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS QUI PERMETTRAIENT DE LES IDENTIFIER.

  1. Modification de la Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité peut être revue de temps à autre. Si nous avons l’intention d’utiliser ou de communiquer des Données personnelles à des fins sensiblement différentes de celles décrites dans la présente Politique de confidentialité, nous ferons tout notre possible, dans des limites raisonnables, pour en informer les intéressés, notamment en publiant la Politique de confidentialité révisée sur le présent Site. Nous vous recommandons de consulter fréquemment la présente Politique de confidentialité.

La provision continue de vos renseignements personnels ou l’utilisation de nos services suite à toute modification apportée à la présente Politique de confidentialité constitue votre acception de telles modifications.

  1. Nous joindre pour accéder à et corriger vos Données personnelles

Vous pouvez nous joindre aux coordonnées décrites ci-dessous dans le but de :

  1. Recevoir un exemplaire de la version actualisée de notre Politique de confidentialité;
  2. Communiquer toute question, commentaire ou préoccupation au sujet de notre Politique de confidentialité ou nos pratiques de gestion des Données personnelles, ou encore, pour demander des informations additionnelles;
  3. Communiquer le retrait de votre consentement pour la conservation, l’utilisation ou la divulgation de vos Données personnelles; et/ou
  4. Demander l’accès à ou la correction de vos Données personnelles.

Les demandes concernant les items c and d ci-dessus doivent être soumises par écrit. Nous prendrons les mesures raisonnables pour vérifier votre identité avant d’accorder l’accès ou avant de réaliser des corrections.

Vous pouvez communiquer avec nous par écrit à l’adresse suivante :

Valneva Canada Inc.

À l’attention du Responsable de la conformité

600-3535 boul. Saint-Charles

Kirkland, QC H9H 5B9

Ou en nous transmettant une télécopie au numéro 514 630-9666, à l’attention du Responsable de la conformité, Valneva Canada Inc.;

Ou en nous écrivant un courriel à valnevacanada@valneva.com.

Vous pouvez également consulter notre Politique de protection de la vie privée à l’adresse www.valneva.ca.

PRENDRE NOTE : Si vous êtes médecin ou professionnel de la santé et que vous souhaitez nous communiquer des questions ou des commentaires au sujet de nos produits, veuillez communiquer avec notre Service d’informations pharmaceutiques au numéro 1 855 356-0831.

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